Discours Sur l'Exposition des principes de la Constitution civile du Clergé, par les Évêques Députés à l'Assemblée Nationale.

Livre ancien

95 €

Description

In-8, broché, à relier, feuillets en partie désolidarisés, rousseurs, mouillure, manque de papier sur les deuxième (coin inférieure droit) et dernier feuillets (bord supérieur), 26 pp., Paris, imprimerie nationale, 1790.

Commentaire

Par ce texte, tout évêque ayant eu recours à la papauté pour se faire élire est déchu et seuls les prêtres qui prêteront serment seront en conformité avec la Constitution.
Dans e projet de décret Mirabeau demande également que tout nouvelle ordination soit suspendue.
Référence librairie 484

Honoré-Gabriel RIQUETI DE MIRABEAU

Honoré-Gabriel RIQUETI DE MIRABEAU

Comte de Mirabeau, 9 mars 1749 (Bignon-Mirabeau, Loiret) - 2 avril 1791 (Paris).
Écrivain, diplomate, journaliste et homme politique français.

Souhaitez-vous en savoir plus ?

Autres références de la collection July 1789-1792

Acte du corps législatif non sujet à la sanction du roi relatif au sieur Cossé-Brissac donné à Paris, le 12 juin 1792, l'an 4e de la Liberté

Acte du corps législatif non sujet à la sanction du …

25 €

Consulter
Action de la Caisse d'Épargne et de bienfaisance du Sieur Lafarge.

Action de la Caisse d'Épargne et de bienfaisance du Sieur …

350 €

Consulter
Actions de la Caisse d'Épargnes et de Bienfaisance.

Actions de la Caisse d'Épargnes et de Bienfaisance.

400 €

Consulter
Adresse au peuple breton des villes et campagnes, de la part de leur députés à l'Assemblée nationale

Adresse au peuple breton des villes et campagnes, de la …

50 €

Consulter
Adresse aux amis de la paix par m. Servan, Ancien avocat général au Parlement de Grenoble

Adresse aux amis de la paix par m. Servan, Ancien …

30 €

Consulter